Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : janvier 2025
Objet
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des prestations de services réalisées par KODENA TECHNOLOGIE : développement web, cybersécurité, cloud, conseil IT, maintenance et intégration ERP.
Devis et commande
Chaque prestation fait l'objet d'un devis détaillé remis gratuitement sous 48h après l'audit. La commande n'est validée qu'à la réception du devis signé et de l'acompte convenu.
Tarifs et paiement
Les tarifs sont exprimés en euros (EUR) hors taxes. Un acompte de 30 à 50% peut être demandé au démarrage du projet, le solde étant facturé selon le planning convenu.
Délais et réception
Les délais sont communiqués avant chaque début de prestation. La réception des livrables fait l'objet d'une validation formelle par le client.
Maintenance et support
Les prestations de maintenance et de support font l'objet de contrats dédiés précisant les conditions d'intervention, les délais de réponse et le périmètre couvert.
Propriété intellectuelle
Les livrables développés sur mesure pour le client deviennent sa propriété après paiement intégral. KODENA TECHNOLOGIE conserve la propriété de ses outils et composants réutilisables.